| EN ATTENTE : |
- Fiche dialogue fin de CM2 - Fiche de suivi en langue - Liste récapitulative - Imprimé 'Assouplissement à la carte scolaire' |
| ANNEXE B : CALENDRIER RENTREE 2009 | |
| POURSUITE DES APPRENTISSAGES A L'ISSUE DU CYCLE DES APPROFONDISSEMENTS | |
| FEVRIER 2009 | I. A. : mise à disposition aux I. E. N. des documents relatifs à la procédure. |
| DEBUT MARS 2009 | ECOLE : fait connaître à l'I. E. N. le nombre d'imprimés de demande d'assouplissement de la carte scolaire |
| MI-MARS 2009 | I. E. N. : mise en place des documents auprès des écoles à savoir : |
| Pour chaque école : | |
| . les listes récapitulatives des élèves par classe (1 exemplaire par classe ou section de cycle, à photocopier en trois exemplaires). | |
| Pour les élèves : | |
| . la fiche dialogue fin CM2 | |
| . éventuellement les demandes d'assouplissement de la carte scolaire | |
| . la fiche de suivi en langue vivante (1 exemplaire par élève). | |
| 24 AVRIL 2009 au plus tard |
ECOLE : remise aux familles de la
proposition de la poursuite des apprentissages et éventuellement de la demande d'assouplissement de la carte scolaire |
| 25 MAI 2009 au plus tard |
ECOLE : réponse des familles. |
| Pour le 15 MAI 2009 | ECOLE : envoi à
l'I. A. des demandes d'assouplissement de la carte scolaire accompagnées de l'annexe C (NE PAS JOINDRE LA FICHE DIALOGUE FIN CM2) |
| 26 au 28 MAI 2009 | I. E. N. : organise les commissions d'harmonisation. |
| Les directeurs d'école se présentent à la commission en possession : | |
| . des fiches dialogues fin CM2 et livrets scolaires de leurs élèves, y comprisfiches de positionnement (B2I, APER attestation de 1ère éducation à la route), | |
| . des listes récapitulatives des élèves par classe, | |
| . des fiches de suivi en langue vivante de leurs élèves. | |
| En fin de travaux, chaque directeur d'école remet à l'I. E. N. deux exemplairesde la liste récapitulative et un exemplaire des fiches de suivi en langue vivante. | |
| 29 MAI 2009 | ECOLE : Les directeurs des écoles publiques font parvenir : |
| . AU COLLEGE DU SECTEUR : | |
| la liste des demandeurs d'une affectation dans le collège et orientés vers celui-ci (annexe D) | |
| 28 MAI 2009 au plus tard |
. A. L'I. E. N. : |
| . les dossiers
complets de recours auprès de la commission départementale d'appel du 1er degré. accompagnés de l'annexe E, |
|
| . les listes récapitulatives (2 exemplaires) des élèves par classe. | |
| 9 JUIN 2009 | I. E. N. fait parvenir à I. A. : |
| . un exemplaire des listes récapitulatives de chaque école, | |
| I.E.N. fait parvenir à la commission départementale d'appel du 1er degré | |
| . les demandes de recours accompagnées de son avis, | |
| 19-juin 2009 | I. A. : COMMISSION DEPARTEMENTALE D'APPEL |
| A partir du 22 juin 2009 | . Notification aux familles des décisions de la commission d'appel |
| . copie au directeur sous couvert de l'I. E. N. | |
| 2ème quinzaine de juin 2009 | I. A. : réponse aux demandes d'assouplissement de la carte scolaire |
| Les collèges d'accueil réclament à l'école les éléments du dossier scolairedes élèves affectés (B2I, APER). | |